Marie Evrard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marie Evrard
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
Commissions du fonds pour le développement de la vie associative
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000045389509
(source JORF)
nomination
22 Mars 2022
22/03/2022
De:
Marie Evrard
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2022
par le Sénat dans sa séance du
26 janvier 2022
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement
=
"
Commission mixte paritaire
"
JORFTEXT000045083616
(source JORF)
composition
29 Janvier 2022
29/01/2022
De:
Marie Evrard
Objet:
membre du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
Groupe:
Fonds de réserve pour les retraites
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000043087969
(source JORF)
nomination
02 Février 2021
02/02/2021
De:
Marie Evrard
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la commission départementale de la coopération intercommunale
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)
parlement
=
"
Sénat
"
commission_parlementaire
=
"
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)
"
JORFTEXT000042866440
(source JORF)
nomination
06 Janvier 2021
06/01/2021